Voir Clips (0) Cacher
Tunisie Resource Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • Tunisie Resource Contracts
  • Accueil
  • À propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Contact
Back
Tous les documents
Réinitialiser
Partager
Télécharger
302 Documents
Document Année Ressource Type de contrat
Ali ben Hassine Bou Allagui, Cahier des Charges, 2012
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
2012
  • Gypse
  • Permis/Licence d'exploitation
Acoserv Plâtre, Cahier des Charges, 2012
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
2012
  • Gypse
  • Permis/Licence d'exploitation
Sonde Resources, Joint Oil Block, PSC Amendment - Libya, Tunisia, 2012
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
2012
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
SEL DU SOLEIL, Cahier des Charges, 2011
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
2011
  • Sel
  • Permis/Licence d'exploitation
La Société d'Exploitation Minière et de Micronisation, Cahier des Charges, 2011
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
2011
  • Barytine
  • Permis/Licence d'exploitation
Société Ben Ammer de Transport, Cahier des Charges, 2011
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
2011
  • Gypse
  • Permis/Licence d'exploitation
La Chimique de Tunisie, Cahier des Charges, 2011
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
2011
  • Gypse
  • Permis/Licence d'exploitation
SOGYD, Cahier des Charges, 2011
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
2011
  • Gypse
  • Permis/Licence d'exploitation
ETAP, Concession Permis Chaal - Tunisia, 2011
19
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
2011
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
ETAP, Chaal, Permis de Recherche d'Hydrocarbures, 2011
Télécharger
  • PDF
2011
  • Hydrocarbures
Tunisia, ETAP, SMIP, Candax Energy, Permis-Chaal, Convention, 2006
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
2006
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
ETAP, Candax Energy Inc, Société de Maintenance d'Installations Pétrolières, Permis-Chaal, Permis de Recherche d'Hydrocarbures, 2006
Télécharger
  • PDF
2006
  • Hydrocarbures
Societe Minière et Sidérurgique de Tunisie, Cahier des Charges, 2011
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
2011
  • Gypse
  • Permis/Licence d'exploitation
  • Premier
  • Préc.
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site fournit des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes contenues dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent la totalité des obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF
  • A propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://tunisia.resourcecontracts.org/search/group?lang=fr&page=2