Voir Clips (0) Cacher
Tunisie Resource Contracts
  • Tunisie Resource Contracts
  • Accueil
  • À propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Contact
Retourner
Convention NordDesChotts
  • visualiser le document
  • PDF
  • MS WORD
1
Partager
  • ocds-591adf-0567930699
  • Août 31, 2016
  • Français
  • Tunisie
  • Ministre de l'Industrie et de l'Energie
  • Décembre 29, 2003
  • Contrat Public
  • Accord de Concession
  • Hydrocarbures
Clauses clés
    Aucune clause clé n'a encore été ajoutée à ce document.
Afficher toutes les clauses clés
Société
  • L’Entreprise Tunisienne d’Activités Pétrolières
  • Tunisie
  • -
  • 27 bis Avenue Khéreddine Pacha, 1002 Tunis Belvédère
  • -
  • -
  • -
  • -
Documents Connexes
Convention NordDesChotts (Contrat Principal)
Contrat d'association NorddesChotts
ETAP, Nord des Chotts, Permis de Recherche d'Hydrocarbures, 2004
ETAP, Nord des Chotts, Période Extension, 2009
Concession/Permis et Projet
  • Nord des Chotts
  • -
  • Nord des Chotts
  • -
Source
  • http://catalog.industrie.gov.tn/dataset/93056e31-2...
  • Gouvernement

Ce site fournit des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes contenues dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent la totalité des obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF
  • A propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://tunisia.resourcecontracts.org/contract/ocds-591adf-0567930699?lang=fr