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Avenant de 23.10.2000
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  • ocds-591adf-8785384336
  • Août 31, 2016
  • Français
  • Tunisie
  • Ministre de l'Industrie
  • Octobre 23, 2000
  • Contrat Public
Clauses clés
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Société
  • 27 bis Avenue Khéreddine Pacha, 1002 Tunis Belvédère
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  • Route Chinoise El Mnihla - Ariana - Tunis
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Documents Connexes
Convention Nord Medenine   (Contrat Principal)
Avenant N°2
Avenant N°3
Contrat de partage de production Nord Medenine
ETAP, HBS Oil Company, Nord Medenine, Area Extension, 1995
ETAP, HBS Oil Company, Nord Medenine, Hydrocarbon Exploration Permit, 1993
ETAP, HBS Oil Company, Nord Medenine, Hydrocarbon Exploration Permit, 2011
Concession/Permis et Projet
  • Nord Medenine
  • -
  • Nord Medenine
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Source
7 Clauses clés
Général
Date de la signature du contrat
23 Octobre 2000
Page 4 ( Préambule )
Nom du projet
Permis Nord Medenine
Page 1 ( Préambule )
Signataire(s), Etat
le Ministre de l’Industrie
Page 1 ( Préambule )
Signataire(s), société
HBS Oil Company (HBS)
Page 1 ( Préambule )
Agence de l'Etat, société nationale ou ministère signataire du contrat
Entreprise Tunisienne d’Activités Pétrolières (ETAP)
Page 1 ( Préambule )
Fiscal
Partage de production - Eléments de "Cost Oil" (base de calcul, limites sur le recouvrement des coûts, e.g. comme % des revenues ou de la production, crédit d'investissement, etc.)
HBS est autorisée à recouvrer en tant que Cost Oil/Cost Gas les dépenses réalisées sur le permis Nord Medenine et le permis les Oasis sur toute découvertes dérivant de l’un des 2 Permis.
Page 3 ( Art.5 )
Opérations
Obligations de travaux, d'investissements
Le 3ème puits d’obligation sera réalisé durant l’extension du permis.
Page 3 ( Art.4 )

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