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Document Année Ressource Type de contrat
Convention Borj El Khadra Sud
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2005
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
ETAP, Pascal International Petroleum Company, Geosat Technology Limited, Borj El Khadra Sud, Cession Partielle, 2014
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2014
  • Hydrocarbures
Avenant N°2 pour contrat BEKSud 19.12.2011
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2011
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de Coentreprise
ETAP, Pascal International Petroleum Company, Geosat Technology Limited, Borj El Khadra Sud, Période Extension, 2010
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2010
  • Hydrocarbures
Avenant N°1 pour contrat BEKSud aout 2007
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2007
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de Coentreprise
ETAP, Pascal International Petroleum Company;Geosat Technology Limited, Borj El Khadra Sud, Permis de Recherche d'Hydrocarbures, 2005
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2005
  • Hydrocarbures
Contrat d'association Borj El Khadra Sud
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2005
  • Hydrocarbures
  • Accord de Coentreprise
ETAP, Pascal International Petroleum Company, Geosat Technology Limited, Borj El Khadra Sud, Permis de Recherche d'Hydrocarbures, 2005-1
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2005
  • Hydrocarbures

Ce site fournit des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes contenues dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent la totalité des obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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