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Document Année Ressource Type de contrat
Convention NordDesChotts
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2003
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
ETAP, Nord des Chotts, Période Extension, 2009
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2009
  • Hydrocarbures
Contrat d'association NorddesChotts
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2008
  • Hydrocarbures
  • Accord de Coentreprise
ETAP, Nord des Chotts, Permis de Recherche d'Hydrocarbures, 2004
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2004
  • Hydrocarbures
Convention Kerkouane
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2002
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
ETAP, Anschutz Overseas Tunisia Corporation, Kerkouane, Permis de Recherche d'Hydrocarbures, 2011
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2011
  • Hydrocarbures
Convention Kerkouane-Avenant N°2
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2010
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de Concession
Convention Kerkouane-Avenant N°1
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2006
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de Concession
ETAP, Anschutz Overseas Tunisia Corporation, Kerkouane, Permis de Recherche d'Hydrocarbures, 2006
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2006
  • Hydrocarbures
ETAP, Anschutz Overseas Tunisia Corporation, Kerkouane, Période Extension, 2003
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2003
  • Hydrocarbures
ETAP, Anschutz Overseas Tunisia Corporation, Kerkouane, Permis de Recherche d'Hydrocarbures, 2002
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2002
  • Hydrocarbures
Contrat de partage de production Kerkouane
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2002
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Model Contract, Joint Venture Agreement, 2001
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2001
  • Hydrocarbures
  • Accord de Coentreprise
Model Contract, Production or Profit Sharing Agreement, 2001
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2001
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Model Contract
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2000
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
COTUSAL, Cahier des Charges, 1998
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1998
  • Sel
  • Permis/Licence d'exploration
Convention Jenein nord
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1996
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
ETAP, Agip Tunisa B.V., Jenein Nord, Cession Partielle, 1998
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1998
  • Hydrocarbures
SAIDA, Cahier des Charges, 1996
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1996
  • Sel
  • Permis/Licence d'exploitation
SOSELKER, Cahier des Charges, 1994
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1994
  • Sel
  • Permis/Licence d'exploitation
SOSASEL, Cahier des Charges, 1994
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1994
  • Sel
  • Permis/Licence d'exploitation
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