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Document Année Ressource Type de contrat
Royal Invest, Cahier des Charges, 2009
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2009
  • Gypse
  • Permis/Licence d'exploitation
North African Gypsium, Cahier des Charges, 2010
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2010
  • Gypse
  • Permis/Licence d'exploitation
Model Contract, Production or Profit Sharing Agreement, 2001
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2001
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Model Contract, Joint Venture Agreement, 2001
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2001
  • Hydrocarbures
  • Accord de Coentreprise
Model Contract
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2000
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Mediterranean Gypsum et Plaster, Cahier des Charges, 2010
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2010
  • Gypse
  • Permis/Licence d'exploitation
La plâtrière de Jebel Ressas, Cahier des Charges, 2010
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2010
  • Gypse
  • Permis/Licence d'exploitation
La Société d'Exploitation Minière et de Micronisation, Cahier des Charges, 2011
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2011
  • Barytine
  • Permis/Licence d'exploitation
La Societe Agip Mineraria, Concession El borma - Tunisia, 1960
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1960
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
l'Agip Mineraria, El Borma, Permis de Recherche et d'exploitation de Substances Minérales, 1961
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1961
  • Hydrocarbures
La Platriere de Mornag S.A, Cahier des Charges, 2008
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2008
  • Gypse
  • Permis/Licence d'exploitation
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