Voir Clips (0) Cacher
Tunisie Resource Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • Tunisie Resource Contracts
  • Accueil
  • À propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Contact
Back
Tous les documents
Réinitialiser
Partager
Télécharger
88 Documents
Document Année Ressource Type de contrat
Convention Hammamet Grand Fonds
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
1973
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Societe Shell Tunisienne de Recherche et d'Exploitation, Hammamet Grands Fonds, Permis de Recherche de Substances Minérales, 1948
Télécharger
  • PDF
1948
  • Hydrocarbures
Convention Marin Centre Oriental
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
1972
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
JORT N°033-1980
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
1980
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Amoco Tunisia Oil Company, Total Exploration Tunisie, Agip SPA, Marin Centre-Oriental, Cession d'exploitation de Substances Minérales deuxieme groupe, 1980
Télécharger
  • PDF
1980
  • Hydrocarbures
Amoco Tunisia Oil Company, Total Exploration Tunisie, Agip SPA, Marin Centre-Oriental, Permis de Recherche de Substances Minérales, 1973
Télécharger
  • PDF
1973
  • Hydrocarbures
Convention Medenine
22
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
1971
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Mobil Oil Tunisia Inc., Medenine, Permis de Recherche de Substances Minérales, 1972
Télécharger
  • PDF
1972
  • Hydrocarbures
Convention Cap Bon Golfe de Hammamet
23
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
1971
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Buttes Ressources Tunisie Ltd, Societa Italiana Resine, Cap Bon Golfe de Hammamet, Période Extension, 1989
Télécharger
  • PDF
1989
  • Hydrocarbures
Avenant
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
1984
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
  • Avenant au Contrat
Buttes Ressources Tunisie Ltd, Societa Italiana Resine, Cap Bon Golfe de Hammamet, Cession Partielle, 1978
Télécharger
  • PDF
1978
  • Hydrocarbures
Convention Gabes Jerba Ben Gardane
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
1971
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Canadian Industrial Gas & Oil Ltd.,Th. Weisser K.G., Gabes Jerba Ben Gardane, Permis de Recherche et d'exploitation de Substances Minérales, 1987
Télécharger
  • PDF
1984
  • Hydrocarbures
Canadian Industrial Gas & Oil Ltd.,Th. Weisser K.G., Gabes Jerba Ben Gardane, Cession Partielle, 1971
Télécharger
  • PDF
1971
  • Hydrocarbures
Avenant à la Convention Gabes Jerba Ben Gardane
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
1971
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
  • Avenant au Contrat
Convention Sfax Kerkennah
4
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
1969
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Compagnie Francaise des Pétroles, Sfax Kerkennah, Permis de Recherche et d'exploitation de Substances Minérales, 1982
Télécharger
  • PDF
1982
  • Hydrocarbures
JORT-N°035-1975
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
1975
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Compagnie Francaise des Pétroles, Sfax Kerkennah, Renouvellement, 1974
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
1974
  • Hydrocarbures
Compagnie Francaise des Pétroles, Sfax Kerkennah, Permis de Recherche et d'exploitation de Substances Minérales, 1972
Télécharger
  • PDF
1972
  • Hydrocarbures
JORT-N°035-1972
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
1972
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Convention Tunisie Centre Nord
17
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
1964
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Societe de Rechereches et d'Exploitation des Petroles en Tunisie, Societe Nationale des Petroles d'Aquitaine, Centre Nord, Renouvellement, 1969
Télécharger
  • PDF
1969
  • Hydrocarbures
Convention Marin Golfe de Hammamet
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
1964
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Societe de Participations Petrolieres, Marin Golfe de Hammemet, Permis de Recherche de Substances Minérales, 1969
Télécharger
  • PDF
1969
  • Hydrocarbures
La Societe Agip Mineraria, Concession El borma - Tunisia, 1960
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
1960
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
l'Agip Mineraria, El Borma, Permis de Recherche et d'exploitation de Substances Minérales, 1961
Télécharger
  • PDF
1961
  • Hydrocarbures
Convention Permis du Sud
22
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
1960
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Agip Mineraria SPA, Permis du Sud, Cession Partielle, 1978
Télécharger
  • PDF
1978
  • Hydrocarbures
Accord du 12 décembre 1975
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
1975
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de Concession
Agip Mineraria SPA, Permis du Sud, Renouvellement, 1969
Télécharger
  • PDF
1969
  • Hydrocarbures
Avenant du 29 janvier 1965
4
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
1965
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de Concession
Agip Mineraria SPA, Permis du Sud, Permis de Recherche de Substances Minérales, 1962
Télécharger
  • PDF
1962
  • Hydrocarbures
  • Premier
  • Préc.
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • Suivant
  • Dernier

Ce site fournit des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes contenues dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent la totalité des obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF
  • A propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://tunisia.resourcecontracts.org/search/group?contract_type=Concession%20Agreement&lang=fr&page=5